Statuts

DEFINITION ET BUTS

Art. 1

Le "Cercle d'archéologie", abrégé "CA", est une association au sens des art. 60 et ss du Code civil suisse.

Art. 2

Emanation de la "Société jurassienne d'Émulation", abrégée "SJE", le Cercle d'archéologie a son siège juridique au siège central de la SJE et son siège administratif au domicile du président ou du secrétaire.

Art. 3

Le CA se consacre principalement aux tâches suivantes:

- il sensibilise le public et les milieux scolaire à notre passé par la vulgarisation des découvertes archéologiques;

- il encourage les travaux et les recherches de ses membres;

- il contribue dans la mesure de ses moyens à la mise en valeur de notre patrimoine archéologique;

- il soutient toute action similaire organisée par d'autres associations ou groupements;

- il collabore avec les services administratifs cantonaux et les musées liés aux questions archéologiques.

MEMBRES

Art. 4

Toute personne physique ou morale intéressée par les activités du CA peut en devenir membre.

Art. 5

Le titre de membre se perd par démission, décès ou exclusion. Toute exclusion dépend d'une décision du Comité; elle est susceptible de recours auprès de l'Assemblée générale.

ORGANES

Art. 6

L'Assemblée générale, à laquelle tous les membres sont convoqués personnellement en temps opportun, a lieu au moins une fois par année. Elle est l'organe compétent pour:

- élire le Président et le Comité pour une période de quatre ans;

- nommer deux vérificateurs pour une période égale;

- adopter budgets et comptes;

- faire des propositions au Comité en vue d'activités à venir;

- adopter toute modification ou révision des statuts;

- prononcer la dissolution du CA.

Art. 7

Au sein du CA, toutes les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents des organes dûment convoqués, la voix du Président étant prépondérante en cas d'égalité.

Art. 8

Le Comité est composé des membres du Bureau, du Vice-président, d'un représentant du Comité directeur de la SJE, d'un responsable scientifique et d'assesseurs choisis selon des critères permettant la plus large représentativité.

Art. 9

Le Comité se constitue lui-même. Il se réunit aussi souvent qu'il sied à la bonne marche du CA. Il est l'élément moteur du Cercle. Il présente un rapport au Conseil et à l'Assemblée générale de la SJE. Le mandat des membres du Comité et des vérificateurs est renouvelable.

Art. 10

Le Bureau se compose du Président, du Secrétaire et du Trésorier, éventuellement d'autres collaborateurs dont il désirerait s'entourer.

Art. 11

Le CA est valablement engagé par la signature conjointe de deux membres du Bureau, à défaut par celles d'un membre du Bureau et un membre du Comité.

MOYENS

Art. 12

Les ressources financières proviennent principalement:

de la subvention de la Caisse centrale de la SJE;

- des dons et legs;

- du bénéfice de manifestations ou ventes.

Art. 13

Les dettes éventuelles du CA n'engagent pas personnellement les membres.

DIVERS

Art. 14

Tout litige interne est à régler par arbitrage de la SJE.

Art. 15

En cas de dissolution, le total des biens du CA, espèce et nature, est confié à la SJE, en vue de mise à disposition d'une institution aux buts similaires ou autre affectation conforme aux buts du CA.

Art. 16

Les présents statuts ont été adoptés par l'Assemblée générale qui s'est tenue le 7 décembre 1990 à Moutier. Ils seront entérinés par le prochain Comité directeur de la SJE.